Aller au contenu principal du site
Contactez-nous 02 35 82 48 15Espace Propriétaires

SITE ÉDITÉ PAR

Expert immobilier commerce
SARL capital de 2500 €
27 Bis Place du Général de Gaulle
76730 BACQUEVILLE-EN-CAUX

TEL : 02.35.82.48.15         @ expertimmo-76@orange.fr

Directeur de la publication : OUVRY Patricia

SIRET (siege) 79037993700036 RCS / 790 379 937    TVA intracommunautaire FR 43790379937 

Représentante légal de l'agence MME OUVRY Patricia .

Carte professionnelle agence de BACQUEVILLE  en Caux par la CCI : ROUEN Métropole le 28/06/2018 CPI 7602 2018 000 032 047 . APE 6831Z .

Carte professionnelle agence de EU par la CCI : Littoral Hauts-de-France  le 11/07/2018  RPA 7607 2018 000 008 877 . APE 6831Z . APE 6831Z .

Garantie financière : SO.CA.F.- 26, avenue de suffren 75015 PARIS .  Transaction sur immeubles et fonds de commerce avec maniement de fonds .( art. 1er paragraphe 1°à 5° et 8° de la loi du 2 janvier 1970 )  Montant garanti 120000 €

 

INFORMATIONS LEGALES

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Expert immobilier commerce. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Expert immobilier commerce se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.

La responsabilité de Expert immobilier commerce ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site, l’impossibilité d’accéder au site et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.

HEBERGEMENT

Le site est hébergé par Amazon Web Services, Inc.
P.O. Box 81226
Seattle, WA 98108-1226
(https://aws.amazon.com)

FORMULAIRES DE COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à à la gestion, au sein de notre société, du fichier clients/prospects.

Les données collectées sur ce site sont à l'usage exclusif de Expert immobilier commerce. Ces données sont à destination de l'ensemble des services de la société impliqués dans la relation commerciale et dans la fourniture du/des service(s) et/ou du/des produit(s).

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à

Expert immobilier commerce
27 Bis Place du Général de Gaulle
76730 BACQUEVILLE-EN-CAUX

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

COOKIES

Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant une facilité d'accès aux services proposés. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Ces informations ne seront pas transmises en dehors de Expert immobilier commerce. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site : www.cnil.fr

Médiateur à la consommation

Le médiateur désigné est VIVONS MIEUX ENSEMBLE 465 Avenue de la Libération - 54000 NANCY 
Une médiation en ligne peut notamment être demandée par les consommateurs sur le site Internet à l’adresse suivante https://www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr/pour-les-consommateurs-saisir-le-m%C3%A9diateur/

 

L’attention des internautes consommateurs est appelée sur le fait qu’une réclamation devra être adressée au professionnel par lettre recommandée avec accusé de réception préalablement à toute saisine du centre de médiation à la consommation .